Mentions légales
Éditeur du site
Nom de l’entreprise : HAYATI Intérieurs
Forme juridique : Entreprise Individuelle
Cheffe d’entreprise : IMAMOU Laïla
Adresse : 26 Rue Bosquet – CS 70784 – 75345 PARIS 07
Téléphone : 06 79 65 74 79
E-mail : contact@hayatiinterieurs.fr
SIRET : 95266904200014
Code APE : 7410Z
TVA non applicable – article 293 B du CGI
Hébergeur du site
O2switch – www.o2switch.fr – Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand – 04 44 44 60 40
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, visuels, logos, photographies, identité graphique) sont la propriété exclusive de HAYATI Intérieurs ou de leurs auteurs respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du site sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de propriété intellectuelle.
Responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est régulièrement mis à jour. Cependant, HAYATI Intérieurs ne peut être tenu responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations ou de la présence de virus sur son site.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, HAYATI Intérieurs adhère au service du médiateur suivant :
MEDIMMOCONSO – 1 Allée du Parc de Mesemena – Bât A – CS 25222 – 44505 LA BAULE CEDEX
Formulaire : https://recevabilite-mediations.medimmoconso.fr
Site : www.medimmoconso.fr
